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 petit rappel trouve sur un autre forum !

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Daddy77
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MessageSujet: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 8:05

CIRCULATION MOTORISEE EN FORET LES
REGLES DE BASE
Article purement et strictement informatif.
“La liberté commence où l'ignorance finit”
Victor Hugo
QUELQUES DEFINITIONS :
● Voie publique : voie nationale (routes et autoroutes) ou communale (routes et chemins)
● Route : voie goudronnée
● Chemin : voie non goudronnée, distinguée par deux traces parallèles
● Sentier : voie non goudronnée, distinguée par une seule trace
● Véhicule terrestre motorisé (VTM) : Quad, Moto, 4*4, voiture
Nous parlons ici de “loisir” motorisé. Donc d’un moyen de détente, de plaisir. Pas d’esprit de
compétition, ni de course.
Une randonnée motorisée peut être :
● Une simple balade individuelle ou entre amis
● Une sortie organisée et encadrée par des bénévoles sous l’égide d’une association loi
1901
● Une sortie organisée et encadrée par un guide professionnel diplômé*
*L'encadrement à titre rémunéré des balades ou randonnées en moto tout terrain ou en quad est une profession
réglementée (Article L2121
et suivants du Code du sport). Ainsi, les guides doivent être titulaires d'un diplôme
reconnu par l'Etat (Inscription au Répertoire national des certifications professionnelles et au Code du sport).
AVOIR UN VEHICULE EN REGLE
● Votre véhicule doit être homologué pour rouler sur la voie publique. Attention, tous les
quad ou motos vendus dans le commerce ne sont pas forcément homologués pour
rouler sur la voie publique
● Votre véhicule doit être assuré
● Vous disposez des permis de conduire ad-hoc
● Vous portez les protections individuelles obligatoires
RÈGLE DE BASE
● La circulation motorisée n’est autorisée que sur les routes et les chemins
● La circulation motorisée est donc interdite sur les sentiers
● La circulation motorisée est donc interdite en pleine nature, dans un champ, dans un
bois...
● Pas de circulation hors piste
Loi Lalonde
CIRCULATION SUR LES VOIES PUBLIQUES
Les voies publiques sont ouvertes à la circulation des véhicules motorisés...sauf si elles sont
expressément fermées !
Une voie publique est fermée à la circulation si :
● Une mesure de police existe, ou un arrêté municipal a été pris officiellement
● Cette interdiction est publiée
● L’accès à cette voie signalé : panneau de signalisation conforme au code de la route
(type B0, B7a, B7b, ...)
CIRCULATION SUR LES VOIES PRIVEES
Les voies privées sont ouvertes à la circulation des véhicules motorisés...sauf si elles sont
expressément fermées !
"Voie privée" n'est pas du tout synonyme de "voie fermée à la circulation publique".
Un chemin privé est fermé à la circulation si :
● Une mesure de police existe, ou si son propriétaire en interdit l’accès
● L’accès à cette voie privée doit alors être signalé, et clairement visible :
○ Panneau type “propriété privée accès
interdit”
○ Barrière fermant physiquement l’accès
Attention, la barrière ne doit pas être dangereuse (fils barbelés par exemple), car si celleci
provoque un accident et blesse quelqu’un, la responsabilité du propriétaire sera recherchée.
Attention, la barrière doit être visible, un simple fil tendu entre deux arbres ne suffit pas.
NOTION DE CARROSSABILITE
Cette notion n’est plus d’actualité, la circulaire Olin a été amendée en décembre 2011.
LES BONNES ATTITUDES
On ne prend pas de plaisir aux dépens des autres !
Respectez les autres usagers de la nature et de la foret.
Adaptez votre vitesse à la visibilité, à la fréquentation.
Lors d’une rencontre avec un VTT, un piéton, un cavalier, d’un chasseur... :
● Rangezvous
sur le coté pour dégager le passage
● Coupez votre moteur
● Montrer votre visage (oter votre casque, ouvrez la visière)
● Laissez passer puis repartez tranquillement
Lors d’une rencontre avec un chasseur : Ouvrezle
dialogue
● Demandezlui
s’il chasse seul, ou en groupe
● Demandezlui
s’il s’agit d’une battue
● Demandezlui
dans quelle zone se situe la chasse, et vers quelle direction se déplace
t’elle
Après ce dialogue, vous saurez vers quelle direction repartir, en cherchant à vous éloigner de la
zone de chasse.
ZONES SPECIFIQUES
Attention, dans les zones spécifiques, type parc naturel régional, zones protégées, la circulation
est interdite.
En revanche une zone natura 2000 est ouverte.
Une forêt domaniale établit son propre plan de circulation.
POUR ALLER PLUS LOIN
Utilisez le site internet geoportail, vous pourrez superposer plusieurs calques, à appréhender
absolument.
Le site internet du cadastre.gouv.fr
Forums divers.
RESUME
Type de voie Je peux circuler ?
Route OUI
Chemin ouvert OUI
Sentier NON
En dehors des routes et des chemins NON
Chemin public fermé par un panneau conforme NON
Chemin public fermé par un panneau non conforme ou fantaisiste OUI
Chemin privé fermé par un panneau et une barrière visible NON
Chemin privé ouvert OUI
Voie éphémères (débardage ponctuel par ex) NON
Voie parefeu
NON
Parc naturel regional NON
Foret domaniale au cas par cas
Zone natura 2000 OUI
“La règle d’or de la conduite est la tolérance mutuelle,
car nous ne penserons jamais tous de la même façon,
nous ne verrons qu’une partie de la vérité
et sous des angles différents”
Gandhi



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LX2UN€
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 9:40

Tu as déjà essayé de parler à un chasseur en train de chasser ??!! c'est comme tenté d'expliquer quelque chose à un flic ou un gendarme !!! Cool
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Droopy
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 13:07

Merci pour le rappel .

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carlos
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 16:06

cyclops Daddy
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cctr77
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 17:42

penser  Une interrogation subsiste. Les zones où l'on peut normalement rouler passent -elles en parc naturel quand un tigre en liberté circule ????  Cool
cyclops  pour la piqure de rappel DADDY !
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luc80
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Ven 14 Nov 2014 - 22:06


Et quand sous ce panneau c est écrit QUADS ET 4*4 est ce que c est légal ou bien il faut demander a la mairie l arrêté municipal?
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Daddy77
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Sam 15 Nov 2014 - 6:44

@luc80 a écrit:

Autant que je me souvienne, ce panneau interdit la circulation a "TOUT" véhicule !!!
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cctr77
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Sam 15 Nov 2014 - 7:55

Mais non DADDY ! En fait se panneau était à l'entrée du bois et son dessin n'était pas terminé.
Tu vois bien qu'il manque des cerles intérieur pour que la cible d'entrainement de Robin des bois soit opérationnelle. 

singe  Ben quoi ? J'ai encore dit une bêtise ?
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Daddy77
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Sam 15 Nov 2014 - 9:05

@cctr77 a écrit:
Mais non DADDY ! En fait se panneau était à l'entrée du bois et son dessin n'était pas terminé.
Tu vois bien qu'il manque des cerles intérieur pour que la cible d'entrainement de Robin des bois soit opérationnelle. 

singe  Ben quoi ? J'ai encore dit une bêtise ?

:pleurer:rire pleurer rire:pleurer:  rire
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cctr77
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MessageSujet: Re: petit rappel trouve sur un autre forum !   Sam 15 Nov 2014 - 9:27

Ou alors, il ont fait une grosse erreur en l'installant sur un poteau. Car en fait, il aurait du le poser directement à terre car c'est plus pratique pour les parachutistes de voir la cible où ils doivent se poser.
Mais bon… On reste toujours dans une histoire de cible, alors va voir en mairie ce qu'il voulait réellement signaler avec se disque bordé de rouge.

Regardes les hommes préhistoriques ne savaient pas écrire et ils faisaient aussi des dessins qu'on ne comprenait pas toujours très bien !
Alors tu es tout excusé !
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